Enquête publique carrière TJ
ENQUETE PUBLIQUE : RENOUVELLEMENT ET EXTENTION DE LA CARRIERE DE TIGNIEU-JAMEYZIEU
Par arrêté du 13/03/2023 le Maire de la commune de Tignieu-Jameyzieu a ordonné l'ouverture de l'enquête publique sur l'intérêt général du projet de renouvellement et extension de la carrière de Tignieu-Jameyzieu et sur la mise en compatibilité du plan local d'urbanisme.
- 00. Résumé non technique
- 0a. Page de garde
- 0b. Liste des pièces
- A. NOTICE_PRESENTATION
- ARRETE PRESCRIPTION
- Avis délibéré de la mission régionale d'autorité environnementale
- B. Pièce 2_PADD
- C. Pièce 4_REGLEMENT_GRAPHIQUE
- D. Pièce 5_REGLEMENT_ECRIT
- DELIB BILAN CONCERTATION
- DELIB MODALITES CONCERTATION
- E. EVALUATION ENVIRONNEMENTALE
- 1-Enquête publique sur la déclaration de projet de renouvellement et extension de la carrière
- Arrêté_prescrivant la mise à enquête publique de la déclaration de projet
- Avis_au public Enquête publique portant sur lintérêt général du projet de renouvellement et dextension de la carrière
- PV_examen conjoint
Arrêté suspension enquête publique
Arrêté du maire portant suspension de l'enquête publique concernant la déclaration de projet n°1 relative au renouvellement et à l'extension de la carrière de Tignieu‐Jameyzieu emportant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme
REPRISE DE L'ENQUETE PUBLIQUE
Par arrêté du 5/10/2023 le Maire de la commune de Tignieu-Jameyzieu a ordonné l'ouverture de l'enquête publique sur l'intérêt général du projet de renouvellement et extension de la carrière de Tignieu-Jameyzieu et sur la mise en compatibilité du plan local d'urbanisme.
Vous pouvez télécharger l'arrêté ici.
Et l'avis ici
A cet effet, le président du tribunal administratif a désigné Monsieur HASSID Marc-Jérôme en qualité de commissaire enquêteur. L'enquête publique se déroulera en mairie de Tignieu-Jameyzieu du 29 octobre au 30 novembre 2023 inclus, soit pendant 32 jours.
Le commissaire enquêteur se tiendra à la disposition du public à la mairie de Tignieu-Jameyzieu selon les dates indiquées ci-dessous :
- le mercredi 1 novembre 2023 (10h-12h).
- le Jeudi 16 novembre 2023 (14h - 16h)
- le Mardi 28 novembre 2023 (16h - 18h30).
Vous pouvez écrire par e-mail au commissaire enquêteur à l'adresse suivante : dpcarriere@tignieu-jameyzieu.fr
- 00. Résumé non technique
- 00_MENTION TEXTES ENQUETE PUBLIQUE REPRISE
- 00_Note expliquant les modifications substantielles apportées au dossier
- 0a. Page de garde
- 0b. Liste des pièce
- A. NOTICE PRESENTATION
- B. Pièce 2 PADD
- C. Pièce 4 REGLEMENT GRAPHIQUE
- D. Pièce 5 REGLEMENT ECRIT
- E. Evaluation environnementale
- F. ACTES ADMINISTRATIFS
- G. REPONSE AVIS MRAE 28-02-2023
- REPONSE AVIS MRAE 26-09-2023
- Z. ARRETE 13-03-2023 ENQUETE PUBLIQUE
- Z. ARRETE REPRISE ET PROLONGATION ENQUETE PUBLIQUE
- Z. ARRETE SUSPENSION ENQUETE PUBLIQUE
- Z. AVIS DELIBERE MRAE 26-09-2023
- Z. AVIS DELIBERE MRAE 28 FEVRIER 2023
- Z. AVIS ENQUETE PUBLIQUE
- Z. AVIS REPRISE ET PROLONGATION ENQUETE PUBLIQUE
- Z. AVIS SIMPLIFIE ENQUETE PUBLIQUE
- Z. AVIS SIMPLIFIE REPRISE ET PROLONGATION ENQUETE PUBLIQUE
- Z. PV examen conjoint
- Z. RAPPORT INTERMEDIAIRE COMMISSAIRE ENQUETEUR
Contribution à l'enquête publique par M. Olivier BENOIT GONIN