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Dirigeants et responsables d'une association

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Articles connexes
Questions - réponses
Services en ligne

Mis à jour le 4 octobre 2021

Articles connexes

Questions - Réponses

Comment se renseigner sur une association ? (particuliers)
Démission d'un membre d'une association : quelle est la procédure ? (particuliers)
Peut-on mettre temporairement une association en sommeil ? (particuliers)
Une association doit-elle faire une déclaration après chaque assemblée générale ? (particuliers)
Quelle est la durée du mandat d'un président d'association ? (particuliers)

Services et formulaires en ligne

Déclaration à la Sécurité sociale des bénévoles des organismes d'intérêt général (hors organismes sociaux)
- Formulaire - Cerfa n°60-3997 - N°S6104 bis
Demande d'homologation d'un circuit
- Formulaire - Cerfa n°15849*01